Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CACHEMIRE COMPANY
M. Jean-Pierre BARTHELEMY M. Alain TRIBEAUDOT M. Bruno DUPENHOAT M. Christophe DANIAUX M. Jacques VIAL
Numéro de dépôt :
3888725
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque CACHEMIRE COMPANY
Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur Jean-Pierre BARTHELEMY, monsieur Alain TRIBEAUDOT, monsieur Bruno DUPENHOAT, monsieur Christophe DANIAUX, monsieur Jacques VIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CACHEMIRE COMPANY »
Les déposants sont monsieur Jean-Pierre BARTHELEMY domicilié(e) 58 rue de Brie - 94000 - Créteil - France, monsieur Alain TRIBEAUDOT domicilié(e) 12 boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France, monsieur Bruno DUPENHOAT domicilié(e) Le Ronceray - 49080 - Bouchemaine - France, monsieur Christophe DANIAUX domicilié(e) 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France, monsieur Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Pierre BARTHELEMY - 58 rue de Brie - 94000 - Créteil - France
M. Alain TRIBEAUDOT - 12 boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France
M. Bruno DUPENHOAT - Le Ronceray - 49080 - Bouchemaine - France
M. Christophe DANIAUX - 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
M. Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
M. Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596645 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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